CONSEIL MUNICIPAL 13 OCTOBRE 2026

Réunion du Conseil Municipal du Mardi 13 octobre 2026  18 heures 00

 

Liste des points de la séance :

  1. Présentation de l’Atlas de la Biodiversité par l’Agence Régionale de la Biodiversité et du CAUe
  2. Approbation du procès-verbal des réunions du 29/04/2026, 05/06/2026 et du 08/07/2026
  3. Budget :

– Décision modificative pour intégration des résultats suite à dissolution CCAS

– Demande de subvention exceptionnelle Comité de Jumelage

– Fonds de concours CCPAL travaux écoles

  1. Ressources Humaines

– Création d’un poste filière administrative

– Point Ressources Humaines

  1. Travaux et études :

– présentation dossiers en cours

– Menuiseries du Presbytère

– SICECO travaux sur éclairage public

6. Forêt : délivrance des coupes – état d’assiette 2027

7. Commission de Contrôle des Listes Électorales

8. Commission Locale Sites Patrimoniaux Remarquables

9. Questions Diverses

Mairie d'Arnay-le-Duc
Place Bonaventure des Periers 21230 ARNAY-LE-DUC

Tél. 03 80 90 03 44
Fax.03 80 90 09 17

Nous contacter
par mail

Retrouvez-nous
sur les réseaux
sociaux

Secret Link